{"id":1119,"date":"2025-07-31T15:41:51","date_gmt":"2025-07-31T15:41:51","guid":{"rendered":"https:\/\/www.amcc.fr\/?page_id=1119"},"modified":"2025-07-31T15:47:16","modified_gmt":"2025-07-31T15:47:16","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.amcc.fr\/en\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
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Mentions l\u00e9gales<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Editeur du site<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Cf page \u00ab\u00a0Contact\u00a0\u00bb\u00a0du pr\u00e9sent site Internet<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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L\u2019ensemble de ce site rel\u00e8ve des l\u00e9gislations Fran\u00e7aises et Internationales sur les droits d\u2019auteur et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont r\u00e9serv\u00e9s pour les textes, images, photographies, sons, logiciels et \u00e9l\u00e9ments graphiques. La reproduction de tout ou partie de ce site quel qu\u2019il soit, est formellement interdite sauf autorisation \u00e9crite de l\u2019auteur ou cr\u00e9ateur, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L 122-4 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Cr\u00e9dits<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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L\u2019ensemble de ce site rel\u00e8ve des l\u00e9gislations Fran\u00e7aises et Internationales sur les droits d\u2019auteur et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont r\u00e9serv\u00e9s pour les textes, images, photographies, sons, logiciels et \u00e9l\u00e9ments graphiques. La reproduction de tout ou partie de ce site quel qu\u2019il soit, est formellement interdite sauf autorisation \u00e9crite de l\u2019auteur ou cr\u00e9ateur, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L 122-4 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Responsabilit\u00e9s<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Le cr\u00e9ateur du pr\u00e9sent site Internet ainsi que ses partenaires ou fournisseurs ne pourront \u00eatre tenus responsables d\u2019intrusion, piratage, infection ou cons\u00e9quence d\u2019utilisation du pr\u00e9sent site Internet.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Informatique et libert\u00e9s<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Certains services du site n\u00e9cessitent pour l\u2019internaute de renseigner des donn\u00e9es personnelles par le biais de formulaires en ligne. Ces informations sont destin\u00e9es exclusivement \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice du pr\u00e9sent site Internet qui pourra les utiliser pour faire parvenir \u00e0 l\u2019internaute ses offres commerciales.<\/p>

\u00a0<\/p>

L\u2019internaute peut s\u2019y opposer en\u00a0contactant la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice du site Internet ici<\/a>. Les internautes disposent d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et de suppression des donn\u00e9es les concernant.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Collecte des donn\u00e9es<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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\u00ab\u00a0https:\/\/www.amcc.fr<\/a><\/em>\u00a0\u00bb collecte des donn\u00e9es personnelles :
Quand vous nous contactez \u00e0 l\u2019aide d\u2019un de nos formulaires.
Quelles sont les donn\u00e9es collect\u00e9es et pourquoi ?
Vos donn\u00e9es de contact, telles qu\u2019indiqu\u00e9es dans les formulaires, font l\u2019objet d\u2018un traitement informatis\u00e9 \u00e0 des fins de communication.<\/p>

\u00a0<\/p>

Pour maintenir une protection \u00e9lev\u00e9e de vos donn\u00e9es issues des formulaires (nom, pr\u00e9nom, adresse email,\u2026) et en pr\u00e9server la confidentialit\u00e9, ces donn\u00e9es sont utilis\u00e9s pour un usage strictement interne, le temps d\u2019apporter une r\u00e9ponse \u00e0 votre demande.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Comment voir ou supprimer mes donn\u00e9es ?<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Vous devez nous contacter directement afin de voir les donn\u00e9es collect\u00e9es et\/ou nous faire une demande de suppression. Nous vous r\u00e9pondons dans un d\u00e9lai de 30 jours.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Contact et demande relatifs \u00e0 vos donn\u00e9es personnelles<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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AMCC
ZAC de Serres, 1 rue des Treilles
31410 Capens (France)
T\u00e9l : 33 (0)5 61 87 25 70<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Utilisations de cookies<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Gestion des cookies<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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